EPS – intervenants – Sorties scolaires
Document départemental : procédures et recommandations pour la pratique de l’EPS
Document départemental « Mise en œuvre de l’Éducation physique et sportive dans le 1er degré : Procédures et recommandations pour le Bas-Rhin » – mise à jour de janvier 2023.
Sorties scolaires avec nuitée(s)
Circulaire départementale du 9 septembre 2022 – Organisation des sorties scolaires avec nuitées.
- Annexe 1 : formulaire de sortie scolaire avec nuitée(s), nouvelle version 2022.
- Annexe 2 : schéma de conduite.
- Annexe 3 : grille de vérification des dossiers de sorties avec nuitée(s).
- Annexe 4 : autorisation de participation d’un élève mineur.
- Annexe 5 : demande de dérogation au lieu de départ et/ou de retour.
- Annexe 6 : autorisation des parents pour hébergement dans les familles.
Autres références :
- Organisation des sorties scolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques : BO HS N°7 du 23 septembre 1999.
- EDUSCOL – Questions – réponses sur l’organisation des sorties scolaires (document actualisé).
- Assurances scolaires – power point récapitulatif.
Intervenants extérieurs
Les actions menées au sein des écoles peuvent nécessiter le concours d’intervenants extérieurs. Ces interventions ne peuvent débuter avant l’agrément de la personne et la validation de son projet pédagogique.
Circulaire départementale du 21 octobre 2021 sur l’encadrement des activités physiques et sportives :
Annexes :
- formulaire Agrément EPS 1 – 2021 ;
- formulaire Autorisation EPS 2 – 2021 ;
- formulaire Autorisation EPS 3 – 2021 ;
- formulaire Reconduction EPS 1 – 2021 ;
- convention pour l’organisation d’activités en EPS – 2021 ;
- projet pédagogique en EPS – 2021 ;
- autorisation du directeur pour intervenant extérieur – 2021.
RAPPEL : intervenants pour les activités artistiques (arts visuels, musique, théâtre, danse et cirque)
- Formulaire A2 pour les intervenants.
- Formulaire A4 reconduction uniquement pour activités artistiques.
- Modèle de convention pour autres activités.
Autres références
♦ Encadrement des activités physiques et sportives pour les écoles maternelles et élémentaires publiques B.O. n°34 du 12 octobre 2017 circulaire n°2017-116 du 6-10-2017.
♦ Agréments des intervenants extérieurs aux activités physiques et sportives – B.O. N°34 du 12 octobre 2017 décret n°2017-766 du 4-5-2017.
Participation d’intervenants extérieurs aux activités d’enseignement dans les écoles maternelles et élémentaires – Circulaire no 92-196 du 3 juillet 1992.
Arrêté du 4 mai 1995 fixant la liste des diplômes ouvrant droit à l’enseignement, l’encadrement et l’animation des activités physiques et sportives conformément à l’article 43 de la loi no 84-610 du 16 juillet 1984 modifiée relative à l’organisation et à la promotion de ces activités.
Principes à retenir pour la participation d’intervenants extérieurs – Document départemental.
Liste des diplômes ouvrant droit à l’enseignement d’une activité sportive arrêtée par le code du sport (annexe II-1 de l’article A ; 212-1 du code du sport).