Bulletin Officiel de l'Education Nationale

PLAN DÉTAILLÉ DE LA CIRCULAIRE

CIRCULAIRE n°99-136 du 21-9-1999

I. Finalités et objectifs des sorties scolaires

p.5

I.1. Finalités et intérêt des sorties scolaires

p.5

I.2. Objectifs généraux d'une sortie scolaire

p.5

II Dispositions communes relatives à l'organisation des sorties scolaires

p.6

II.1. Relations avec les familles

p.6

	II.1.1. Information
	II.1.2. Principes généraux d'organisation

II.2. L'équipe d'encadrement

p.7

	II.2.1. L'encadrement pendant la vie collective, hors périodes d'enseignement
	II.2.2 . L'encadrement des activités d'éducation physique et sportive

	II.2.2.1. Dans le cadre des sorties régulières ou occasionnelles
	II.2.2.2. Activités nécessitant un encadrement renforcé
	II.2.2.3. Activités physiques et sportives qui ne doivent pas être pratiquées à l'école primaire

II.3. L'organisation pédagogique des activités mises en œuvre dans le cadre des sorties scolaires

p.10

	II.3.1. Élaboration du projet
	II.3.2. Les formes d'organisation pédagogique

	II.3.2.1. La classe fonctionne en un seul groupe
	II.3.2.2. La classe est divisée en groupes dispersés et l'enseignant n'a en charge aucun groupe particulier
	II.3.2.3. La classe est divisée en groupes dispersés et l'enseignant a en charge l'un des groupes

II.4. Conditions particulières de mise en œuvre de certaines activités

p.11

	II.4.1. Les équipements individuels de sécurité
	II.4.2. Les équipements collectifs de sécurité
	II.4.3. Les conditions particulières à certaines pratiques

II.5. Souscription d'une assurance des élèves et des accompagnateurs

p.12

	II.5.1. Pour les élèves
	II.5.2. Pour les accompagnateurs bénévoles

II.6. Le financement

p.13

II.7. Les sorties hors du territoire français

p.13

II.8. Le transport

p.14

	II.8.1. Procédure d'autorisation et de contrôle concernant le transport
	II.8.2. Utilisation des véhicules personnels des enseignants et des membres de certaines associations

II.9. Procédure d'autorisation et de contrôle concernant les structures d'accueil qui offrent l'hébergement de nuit et celles qui accueillent les classes à la journée avec repas

p.15

III - Dispositions particulières aux sorties scolaires régulières

p.16

III.1. Procédure d'autorisation et de contrôle

p.16

III.2. Encadrement

p.17

IV - Dispositions particulières aux sorties scolaires occasionnelles sans nuitée

p.17

IV.1. Initiative

p.17

IV.2. Procédure d'autorisation et de contrôle

p.17

IV.3. Encadrement

p.17

V - Dispositions particulières aux sorties scolaires avec nuitée(s)

p.18

V.1. Initiative

p.18

V.2. Procédure d'autorisation

p.18

V.3. Accueil

p.19

V.4. Encadrement

p.19

V.5. Dispositions médicales

p.19

V.6. Contrôle

p.19

Circulaires et notes de service abrogées ou remplacées par la présente circulaire

Annexes

Annexe 1

p.21

Annexe 1 bis

p.22

Annexe 2

p.23

Annexe 3

p.25

Annexe 4

p.26

Annexe 5

p.27

HS N°7 du 23 septembre

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