Informations – textes – références

Document départemental : procédures et recommandations pour la pratique de l’EPS


Document départemental Éducation physique et sportive – Procédures et recommandations mai 2019.

Sorties scolaires avec nuitée(s)


Circulaire départementale du 9 septembre 2022 – Organisation des sorties scolaires avec nuitées.

Organisation des sorties scolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques : BO HS N°7 du 23 septembre 1999.

EDUSCOL – Questions – réponses sur l’organisation des sorties scolaires (document actualisé).

Assurances scolaires – power point récapitulatif.

 

Intervenants extérieurs


Les actions menées au sein des écoles peuvent nécessiter le concours d’intervenants extérieurs. Ces interventions ne peuvent débuter avant l’agrément de la personne et la validation de son projet pédagogique.
Dans la partie « formulaires », vous pourrez télécharger les différents types de formulaires relatifs à l’agrément des intervenants bénévoles et rémunérés.


Circulaire départementale du 21 octobre 2021 sur l’encadrement des activités physiques et sportives :

Annexes :
formulaire Agrément EPS 1 – 2021 ;
formulaire Autorisation EPS 2 – 2021 ;
formulaire Autorisation EPS 3 – 2021 ;
formulaire Reconduction EPS 1 – 2021 ;
convention pour l’organisation d’activités en EPS – 2021 ;
projet pédagogique en EPS – 2021 ;
autorisation du directeur pour intervenant extérieur – 2021.

 


Encadrement des activités physiques et sportives pour les écoles maternelles et élémentaires publiques B.O. n°34 du 12 octobre 2017 circulaire n°2017-116 du 6-10-2017.

Agréments des intervenants extérieurs aux activités physiques et sportives – B.O. N°34 du 12 octobre 2017 décret n°2017-766 du 4-5-2017.

Participation d’intervenants extérieurs aux activités d’enseignement dans les écoles maternelles et élémentaires – Circulaire no 92-196 du 3 juillet 1992.

Arrêté du 4 mai 1995 fixant la liste des diplômes ouvrant droit à l’enseignement, l’encadrement et l’animation des activités physiques et sportives conformément à l’article 43 de la loi no 84-610 du 16 juillet 1984 modifiée relative à l’organisation et à la promotion de ces activités.

Principes à retenir pour la participation d’intervenants extérieurs – Document départemental.

Liste des diplômes ouvrant droit à l’enseignement d’une activité sportive arrêtée par le code du sport (annexe II-1 de l’article A ; 212-1 du code du sport).

 

Moyens et plans d’action pour le développement de l’EPS


Moyens et plans d’action pour le développement de l’EPS : Circulaire n° 87-194 du 3 juillet 1987.

Éducation physique et sportive à l’école maternelle et élémentaire – Premières recommandations pour la mise en œuvre des nouvelles actions pédagogiques et éducatives.
Concernant l’éducation physique et sportive à l’école – Sensibilisation, information et
formation des enseignants et des personnels concernés.
Note de service n° 83-509 du 13 décembre 1983

 

Risques particuliers à l’enseignement de l’EPS et au sport scolaire


Risques particuliers à l’enseignement de l’EPS et au sport scolaire : BO N°32 du 9 Septembre 2004.

Sécurité des élèves. Pratique des activités physiques scolaires : Note de service n° 94-116 du 9 mars 1994.

Contrôle médical des inaptitudes à la pratiques de l’EPS dans les établissements d’enseignement : circulaire du 17 mai 90.