Informations

Moyens et plans d’action pour le développement de l’EPS

Moyens et plans d’action pour le développement de l’EPS : Circulaire n° 87-194 du 3 juillet 1987

Éducation physique et sportive à l’école maternelle et élémentaire – Premières recommandations pour la mise en oeuvre des nouvelles actions pédagogiques et éducatives
concernant l’éducation physique et sportive à l’école – Sensibilisation, information et
formation des enseignants et des personnels concernés
Note de service n° 83-509 du 13 décembre 1983

Risques particuliers à l’enseignement de l’EPS et au sport scolaire

Risques particuliers à l’enseignement de l’EPS et au sport scolaire : BO N°32 du 9 Septembre 2004

Sécurité des élèves. Pratique des activités physiques scolaires : Note de service n° 94-116 du 9 mars 1994

Contrôle médical des inaptitudes à la pratiques de l’EPS dans les établissements d’enseignement : circulaire du 17 mai 90

Document départemental

recommandation

 

Document départemental Éducation physique et sportive – Procédures et recommandations 13 février 2013

 

 

 

 

Sorties scolaires

Organisation des sorties scolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques : BO HS N°7 du 23 septembre 1999

EDUSCOL - Questions – réponses sur l’organisation des sorties scolaires (document actualisé)

Circulaire départementale du 29 août 2016 – Organisation des sorties scolaires avec nuitées

Check-list sorties : Pour organiser une sortie éducative, il est indispensable de vérifier …

Assurances scolaires – power point récapitulatif

Intervenants extérieurs

Les actions menées au sein des écoles peuvent nécessiter le concours d’intervenants extérieurs. Ces interventions ne peuvent débuter avant l’agrément de la personne et la validation de son projet pédagogique.
Dans la partie « formulaires », vous pourrez télécharger les différents types de formulaires relatifs à l’agrément des intervenants bénévoles et rémunérés.

Participation d’intervenants extérieurs aux activités d’enseignement dans les écoles maternelles et élémentaires – Circulaire no 92-196 du 3 juillet 1992

Agréments des intervenants extérieurs aux activités physiques et sportives – B.O. N°34 du 12 octobre 2017 décret n°2017-766 du 4-5-2017

Encadrement des activités physiques et sportives pour les écoles maternelles et élémentaires publiques B.O. n°34 du 12 octobre 2017 circulaire n°2017-116 du 6-10-2017

Arrêté du 4 mai 1995 fixant la liste des diplômes ouvrant droit à l’enseignement, l’encadrement et l’animation des activités physiques et sportives conformément à l’article 43 de la loi no 84-610 du 16 juillet 1984 modifiée relative à l’organisation et à la promotion de ces activités

Principes à retenir pour la participation d’intervenants extérieurs – Document départemental

Liste des diplômes ouvrant droit à l’enseignement d’une activité sportive arrêtée par le code du sport (annexe II-1 de l’article A ; 212-1 du code du sport)