Formulaires

blocLes agréments

Les actions menées au sein des écoles peuvent nécessiter le concours d’intervenants extérieurs.
Ces interventions ne peuvent débuter avant l’agrément de la personne, la validation de son projet pédagogique et l’autorisation du directeur.
L’agrément du Directeur académique est prévu dans les domaines suivants : éducation physique et sportive, enseignements artistiques, enseignement du code de la route.

Circulaire départementale du 12 juin 2018 « Encadrement des activités physiques et sportives pour les écoles maternelles et élémentaires publiques ».

Principes à retenir pour la participation d’intervenants extérieurs à des activités d’enseignement

Pour savoir quel type d’agrément choisir, un diaporama de présentation.

  • Formulaire « autorisation  directeur «  (2018 – 2019 nouveau)
    pour une action ponctuelle ou une activité ne relevant pas des domaines éducation physique et sportive, enseignements artistiques, enseignement du code de la route.
  • Formulaire « agrément EPS1 » (2018 – 2019 nouveau)
    Intervenants extérieurs bénévoles participant à l’activité qui doivent être agréés par le DASEN et autorisés par le directeur + vérification de l’honorabilité
  • Formulaire « reconduction EPS1 » (2018 – 2019 nouveau)
    Intervenants extérieurs bénévoles participant à l’activité reconduction à renouveler chaque année dans la limite de 5 ans
  • Formulaire « autorisation EPS2 » (2018 – 2019 nouveau)
    Intervenants extérieurs réputés agréés : agents de l’état PE- PE retraités -Prof. EPS/ autre personnel titulaire d’une carte professionnelle
  • Formulaire « autorisation EPS3 »  (2018 – 2019 nouveau)
    Intervenants extérieurs réputés agréés : Éducateurs territoriaux – BE ou BP intervenants pour une association
  • Document projet pédagogique (2018 – 2019 nouveau)

Formulaire A2 pour les activités artistiques (art visuel, musique, théâtre, danse et cirque)

Conventions

Lorsqu’un intervenant est mis à disposition par une association, un centre d’accueil ou une collectivité territoriale, pour participer à l’enseignement, une convention sera signée avec le Directeur  Académique.

Modèle convention pour autres activités

 

Formulaires concernant les sorties scolaires

Circulaire départementale du 22 août 2017  relative à l’organisation des sorties scolaires avec nuitées

Formulaire de demande d’autorisation de départ en sortie scolaire avec nuitée(s) – formulaire 2016

Formulaire du schéma de conduite – formulaire 2016

Formulaire autorisation des parents pour l’hébergement dans des familles d’accueil 2016

Formulaire de dérogation au lieu de rassemblement départ ou retour de sortie 2016