Formulaires

blocLes agréments et autorisations d’intervention en EPS

Les actions menées au sein des écoles peuvent nécessiter le concours d’intervenants extérieurs.
Ces interventions ne peuvent débuter avant l’agrément ou l’autorisation de la personne, la validation de son projet pédagogique et l’autorisation du directeur.

Nouveau ! Circulaire départementale du 21 octobre 2021 « Encadrement des activités physiques et sportives pour les écoles maternelles et élémentaires publiques« .

Principes à retenir pour la participation d’intervenants extérieurs à des activités d’enseignement.

  • Formulaire « autorisation  directeur » (octobre 2021)
    Accompagnateur en charge de l’encadrement de la vie collective (transport, habillage, repas…).
  • Formulaire « agrément EPS1«  (octobre 2021)
    Intervenants extérieurs bénévoles participant à l’activité ou participant à l’enseignement (si titulaire d’une certification fédérale). Ils doivent être agréés par le DASEN et autorisés par le directeur ; leur honorabilité est vérifiée.
  • Formulaire « reconduction EPS1 » (octobre 2021)
    Intervenants extérieurs bénévoles participant à l’activité – reconduction à renouveler chaque année dans la limite de 5 ans ; leur honorabilité est vérifiée annuellement.
  • Formulaire « autorisation EPS2 » (octobre 2021)
    Intervenants extérieurs réputés agréés : PE – PE retraités – Professeurs d’EPS – autre personnel titulaire d’une carte professionnelle (intervenant pour une seule classe ou une seule école).
  • Formulaire « autorisation EPS3 » (octobre 2021)
    Intervenants extérieurs réputés agréés : Éducateurs territoriaux – éducateurs sportifs (BE ou BP titulaire d’une carte professionnelle) intervenant pour une association, une structure privée, un centre d’accueil ou à titre individuel de manière récurrente (plusieurs écoles).
  • Document « projet pédagogique » (octobre 2021)
Conventions

Lorsqu’un intervenant est mis à disposition par une association, une structure privée, un centre d’accueil ou une collectivité territoriale, pour participer à l’enseignement de l’EPS, une convention est signée avec le Directeur  Académique.

Intervenants pour les activités artistiques (arts visuels, musique, théâtre, danse et cirque).

Formulaire A2 pour les intervenants.

Formulaire A4 reconduction uniquement pour activités artistiques.

Modèle de convention pour autres activités

 

Formulaires concernant les sorties scolaires

Circulaire départementale du 9 septembre 2019  relative à l’organisation des sorties scolaires avec nuitées

Formulaire de demande d’autorisation de départ en sortie scolaire avec nuitée(s) – formulaire 2019

Formulaire du schéma de conduite – formulaire 2019

Formulaire autorisation des parents pour l’hébergement dans des familles d’accueil 2019

Formulaire de dérogation au lieu de rassemblement départ ou retour de sortie 2019