Formulaires

blocLes agréments

Les actions menées au sein des écoles peuvent nécessiter le concours d’intervenants extérieurs.
Ces interventions ne peuvent débuter avant l’agrément de la personne et la validation de son projet pédagogique.
L’agrément de l’Inspecteur d’Académie est prévu dans les domaines suivants : éducation physique et sportive, enseignements artistiques, enseignement du code de la route.

Circulaire départementale du 25 août 2014 concernant la procédure d’agrément

Principes à retenir pour la participation d’intervenants extérieurs à des activités d’enseignement

Pour savoir quel type d’agrément choisir, voici le CODE DE LA ROUTE des agréments.

Formulaire autorisation délivrée par le directeur d’école ( 2014 – 2015)
pour une action ponctuelle ou une activité ne relevant pas des domaines éducation physique et sportive, enseignements artistiques, enseignement du code de la route.

Formulaire agrément de type A1 (2014 – 2015)
Intervenants extérieurs bénévoles non chargés d’enseignement

Formulaire agrément de type A2 (2014 – 2015)
Intervenants extérieurs participant à l’enseignement (bénévoles ou rémunérés)

Formulaire agrément de type A3 (2014 – 2015)
Intervenants extérieurs personnel rémunéré mis à disposition par une collectivité publique

Formulaire agrément de type A4 (2014 – 2015)
Reconduction

Formulaire agrément de type A5 (2014 – 2015)
Pour accompagnement éducatif

Document projet pédagogique (2014 – 2015)

Conventions

Lorsqu’un intervenant est mis à disposition par une association, un centre d’accueil ou une collectivité territoriale, pour participer à l’enseignement, une convention sera signée avec l’Inspecteur d’Académie.

Principes à retenir pour la participation d’intervenants extérieurs à des activités d’enseignement

Convention pour l’organisation d’activités impliquant des intervenants extérieurs.
Modèle 2014

Annexe à la convention : Organisation de l’action liée à une convention en direction des écoles.
Modèle 2014

Projet pédagogique
version 2014

 

Formulaires concernant les sorties scolaires

Circulaire départementale du 29 août 2016  relative à l’organisation des sorties scolaires avec nuitées

Formulaire de demande d’autorisation de départ en sortie scolaire avec nuitée(s) – formulaire 2016

Formulaire du schéma de conduite – formulaire 2016

Formulaire autorisation des parents pour l’hébergement dans des familles d’accueil 2016

Formulaire de dérogation au lieu de rassemblement départ ou retour de sortie 2016